Barème Eco-contribution

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La gestion de la fiche "Barème éco-contribution" est commune à toutes les fiches.

Le barème d'éco-contribution est utilisé dans la fiche élément et les documents de vente/achat.

Information
La création du dossier propose par défaut une liste des barèmes d'éco-contribution.
Une description détaillée du barème est affectée par défaut dans la zone "Note"

La fiche "Barème éco-contribution" se compose des zones :

• Code éco-contrib.

Il peut être saisi manuellement ou automatiquement si vous avez activé l’option Utiliser le compteur, dans ce dernier cas la zone sera inaccessible.
Ce code est limité à 8 caractères alphanumériques.

• Code officiel

Ce code correspond au code d’éco-contribution du fichier des barèmes d’éco-systèmes.

• Libellé

Indiquez le libellé du barème.

• Montant HT

Indiquez le montant unitaire HT de l'éco-contribution.

• Montant TTC

Indiquez le montant unitaire TTC de l'éco-contribution.

Information
Le montant HT ou TTC de l'éco-contribution est calculé en fonction du taux de TVA défini dans Mes paramètres - Paramètres société - Documents de vente - Options générales, partie Eco-contribution, "TVA pour le calcul de l'éco-contribution".

• Inactif

Sélectionnez cette case si vous souhaitez ne pas afficher ce barème d'éco-contribution dans les vues standard, listes déroulantes…

• Notes
  

La gestion d'une Note est commune à toutes les fiches.