Bases de calcul de l'éco-contribution

Attention
Les bases de calcul de l'éco-contribution ne sont pas disponibles sur le niveau Devis et facturation ACTIV.

Accès : Mes paramètres > Données complémentaires > Bibliothèque | Stocks > Bases de calcul de l'éco-contribution

 La gestion de la fiche "Bases de calcul de l'éco-contribution" est commune à toutes les fiches.

 La base de calcul de l'éco-contribution matériau | mobilier permet de pré-définir le type de calcul, montant, unité pour chaque fiche d'éco-contribution matériau | mobilier.

 Par défaut, les barèmes des éco-organismes sont créés :

• Valdelia,
• Eco-maison,
• Valobat,
• Ecominéro.

La fiche "Base de calcul de l'éco-contribution" se compose des zones :

• Code

Champ saisissable de 8 caractères.

• Libellé

Champ saisissable de 40 caractères.

Indiquez le libellé de la base de calcul.

• Base de calcul

Liste déroulante.

Permet de choisir le type de calcul :

• Montant fixe,
• Taux sur le montant HT,
• Taux sur le montant TTC,
• Montant * quantité,
• Montant * poids net,
• Montant * volume.

• Montant HT

Champ saisissable.

Il est limité à 2 décimales pour le choix Montant fixe et limité à 5 décimales pour les autres bases de calcul.

• Montant TTC

Champ saisissable uniquement pour la base de calcul "Montant * quantité".

Il est limité à 5 décimales.

• Unité

Liste déroulante

Permet de sélectionner l'unité pour le calcul.

Astuce
Si l'unité que vous souhaitez n'existe pas, vous avez la possibilité de créer une nouvelle fiche unité en sélectionnant Ajouter dans la liste déroulante accessible par l'icône .

• Notes

La gestion d'une "Note" est commune à toutes les fiches.