Organismes

Attention
Les organismes ne sont pas disponibles sur le niveau Devis et facturation ACTIV.

Accès : Mes paramètres > Données complémentaires > Bibliothèque | Stocks > Organismes

La gestion de la fiche "Organisme" est commune à toutes les fiches.

 Il existe quatre éco-organismes mobiliers :

• Valdelia pour la filière meubles et PMCB du bâtiment,
• Eco-maison pour la filière meubles et PMCB du bâtiment,
• Valobat pour la filière PMCB du bâtiment,
• Ecominéro pour la filière PMCB du bâtiment. 

Ces organismes sont créés par défaut.

 La fiche "Organismes" se compose des zones :

• Libellé

Champ saisissable de 100 caractères.

Indiquez le libellé de l'éco-organisme.

• Organisme officiel

Liste déroulante

Permet de sélectionner l'organisme éco-contribution mobilier.

Les 4 principaux sont proposés.

Vous pouvez créer d'autres organismes et sélectionner le type Autre.

• Groupe document de vente 
  • Inclure le montant de l’éco-contribution matériau / mobilier au total TTC

Case à cocher.

Sélectionnée par défaut.

• • Calcul de l’éco-contribution en fonction du type de facturation du document (Facturation HT ou TTC)

Case à cocher

Information
Les barèmes éco-contribution matériau | mobilier sont donnés HT et TTC, le HT et TTC sont utilisés comme pour l'éco-contribution DEEE suivant le type de facturation.

• Groupe document d'achat
  • Inclure le montant de l’éco-contribution matériau / mobilier au total TTC

Case à cocher.

Sélectionnée par défaut.

• Dock Panel : Note

La gestion d'une "Note" est commune à toutes les fiches.