Normes et nomenclatures

• La norme P22V01 et les nomenclatures DSN ont été mises à jour.

Résumé des Améliorations

• Plafond Sécurité Sociale : Les taux, concernant le plafond de Sécurité Sociale, ont été mis à jour.

Résumé des Corrections 

• Prime de partage de la valeur (PPV) : Le libellé du code 905 ne remonte pas en S21.G00.52.001 et génère une erreur bloquante. Cela a été corrigé.

• Heures supplémentaires non effectuées suite à absence : Les rubriques intermédiaires d’heures supplémentaires non effectuées suite à une absence, ne prennent pas en compte tous les types d’absence. Ceci a été corrigé.

Détail des Améliorations

• Plafond Sécurité Sociale :

PLAFASS : Plafond mensuel

Cette constante a été modifiée pour ajouter la valeur 3666 à partir de Janvier 2023.

La même modification a été faite pour les constantes ci dessous:

• • PLAFHOR : Plafond Horaire => 27 à partir de Janvier 2023
  • PLAFJOUR : Plafond journalier => 202 à partir de Janvier 2023

Détail des Corrections

• Heures supplémentaires non effectuées suite à absence :

INB_HS_NON_EFFECTUEES : Nombre d'heures supplémentaires non effectuées suite à absence

La formule de cette rubrique a été modifiée afin de remplacer la variable NB_HEURES_ABSENCES_NON_REM_DSN  par la variable NB_JOURS_ABSENCES, afin de prendre en compte tous les types d’absence.

 La même modification a été faite pour la rubrique ci dessous:

• IMT_HS_NON_EFFECTUEES : Montant des heures supplémentaires non effectuées suite à absence