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Calcul du bulletin
Ces paramètres concernent des avertissements et recalculs automatiques du bulletin lors de diverses modifications et saisies.
Pour valider un bulletin, il faut au préalable le calculer.
Calcul automatique du bulletin lors de la préparation à partir du profil ou à partir du bulletin précédent :
Calcul automatique du bulletin à la saisie de variables, la saisie directe sur le bulletin, la suppression de ligne :
Lors du calcul du bulletin : mettre à jour les libellés dont les rubriques ont été modifiées :
Cochez les options suivantes permet d’obtenir des messages d’informations complémentaires vous listant les incohérences rencontrées lors de la préparation et du calcul des bulletins.
CP pris par anticipation :
Si vous cochez cette option, un message vous avertit que votre salarié prend des congés payés par anticipation alors que le reste de ses CP sur l'exercice N-1 est insuffisant : ses CP seront désormais décomptés sur l'exercice N.
Total CP reste négatif sur N :
Si vous cochez cette option, un message vous avertit au calcul du bulletin que votre salarié prend des congés payés qu'il n'a pas encore acquis et que par conséquent le reste de l'exercice N est négatif.
Total RTT reste négatif :
Si vous cochez cette option, un message vous avertit au calcul du bulletin que votre salarié prend des RTT qu'il n'a pas encore acquis et que par conséquent le total RTT restant est négatif.
Une rubrique est rattachée à une tranche de cotisation qui n'est pas affectée au salarié :
Cette option est cochée par défaut. Elle permet de vous avertir au calcul du bulletin, par un message bloquant , qu'une rubrique du profil du salarié fait appel à une tranche de cotisation non renseignée dans la fiche Salarié. Nous vous conseillons de compléter l'onglet Profil de votre salarié.
Le salarié est rattaché à une tranche de cotisation qui n'est pas présente dans les rubriques :
Cette option est cochée par défaut. Elle permet de vous avertir, par un message non bloquant, qu'une tranche de cotisations rattachée à votre salarié n'est pas utilisée dans les rubriques du profil de votre salarié. Nous vous conseillons de compléter l'onglet Profil de votre salarié.
Une rubrique est rattachée à un contrat de prévoyance qui n'est pas affecté au salarié :
Cette option est cochée par défaut. Elle permet de vous avertir au calcul du bulletin, par un message d'information non bloquant, qu'une rubrique du profil du salarié fait appel à un contrat de prévoyance auquel votre salarié n'est pas affilié. Nous vous conseillons de compléter l'onglet Prévoyance de votre salarié.
Appliquer les contrôles des organismes lorsque le bulletin est créé sans profil :
Cette option est décochée par défaut. Vous pouvez cocher cette option pour activer les messages d'avertissements au calcul du bulletin.
Si absences associées à un bulletin et aucune rubrique qui en tienne compte :
Cette option est cochée par défaut. Elle permet de vous avertir qu'une absence a été détectée pour un bulletin mais qu'aucune rubrique de ce bulletin n'en tient compte.
Si acomptes associés à un bulletin et aucune rubrique qui en tienne compte :
Le message apparaît si la rubrique RACOMPTE n’est pas présente dans le bulletin alors que des acomptes doivent être déduits sur ce même bulletin.
Si échéances de prêt associées à un bulletin et aucune rubrique qui en tienne compte :
Le message apparaît si la rubrique RPRET n’est pas présente dans le bulletin alors que des prêts doivent être déduits sur ce même bulletin.
Si indemnisations liées à un arrêt de travail associées à un bulletin et aucune rubrique qui en tienne compte :
Cette option est non cochée par défaut. Elle permet de vous avertir qu'une indemnisation a été détectée pour un bulletin mais qu'aucune rubrique du bulletin n'en tient compte (rubrique GINDSSNETTE).
Si des rubriques n'ont pas leur période de rattachement renseignée :
Cette option est non cochée par défaut. Elle permet de vous avertir que des rubriques sont présentes et calculées sur un bulletin mais que les dates à préciser n'ont pas été renseignées. Ce message intervient sur toutes les rubriques dans lesquelles l'option Dates à préciser est cochée.
Si le salarié a plusieurs caisses de CP de définies dans ses tranches de cotisation :
Cette option est cochée par défaut. Elle permet de vous avertir que le salarié a plusieurs caisses de CP de définies dans ses tranches de cotisation.
Si une rubrique fait appel à un taux de transport sans code INSEE :
Cette option est cochée par défaut. Elle permet de vous avertir que des rubriques sont présentes et calculées sur un bulletin mais que celles-ci font appel à un taux de transport sans code INSEE.
Le contrat de prévoyance de la rubrique est rattaché à un organisme différent de celui de la rubrique :
Cette option est cochée par défaut. Elle permet de vous avertir qu'il y a une différence entre l'organisme de la rubrique et celle du contrat.
Afficher un message indiquant l'absence de CRM pour le PAS lors du calcul du bulletin :
Cette option est cochée par défaut. Elle permet de vous avertir qu'il n'y a pas de CRM PAS pour la période en cours. Vous avez le choix de télécharger le CRM sur le site de Net-entreprises ou de continuer le calcul sans CRM.
Calcul automatique du bulletin à la saisie, la modification et la suppression des absences :
Cette option permet, si vous la cochez, de lancer un recalcul automatique du bulletin dès que vous saisissez, modifiez ou supprimez une absence dans l'onglet Saisie des Congés/Absences du bulletin.
Avertir lorsque la saisie d'une période d'absence est antérieure à la période emploi :
Cette option permet d'afficher un message d'avertissement lorsque vous saisissez une période d'absence antérieure à la période d'emploi du bulletin.
Préférences générales
Nombre d'exemplaires :
Ce champ permet de saisir le nombre d'exemplaires de bulletins que vous souhaitez imprimer à chaque impression. Limité à 99 exemplaires.
Afficher les compteurs RTT dans les impressions de bulletins :
Cette option permet de faire apparaitre ou non la zone d'affichage des données RTT sur les bulletins.
Affichage du nom :
Cette option permet de choisir comment faire apparaitre le nom lors de l'impression du bulletin de salaire. Sont disponibles : Nom de naissance/ Nom/ Nom de naissance et nom.
Gérer les duplicatas en impression de bulletin :
Cette option permet de générer, par défaut, un duplicata de bulletin à chaque impression ou aperçu du bulletin.
Afficher la mention duplicata :
Cette option permet d’afficher la mention duplicata sur les bulletins.
Activer les contrôles pour les impressions du bulletin de paie :
Ce champ permet de sélectionner, parmi une liste de valeurs système, le moment où vous souhaitez, ou non, être averti, par un message bloquant, des champs obligatoires à la déclaration N4DS. Sont disponibles: A l'enregistrement du salarié/ A la validation du bulletin/ Aucun contrôle.
Avertir à la sauvegarde du salarié lorsque celui-ci est absent :
Cette option est cochée par défaut, elle permet d’être averti à la sauvegarde du salarié lorsque celui-ci est absent.
Avertir lors de la saisie d’un numéro de sécurité sociale incorrect :
Cette option n’est pas cochée par défaut. Elle permet d’être averti lors de la saisie d’un numéro de sécurité social erroné dans la fiche salarié.
Cette zone vous donne la possibilité de ne plus afficher certains messages qui apparaissent à l'ouverture du dossier en cochant la case correspondante.
Ne pas afficher les informations relatives à la prévoyance à l'ouverture du dossier :
Ne pas afficher les informations relatives aux cotisations établissement à l'ouverture du dossier :
Ne pas afficher les informations relatives aux adhésions prévoyance à l'ouverture du dossier :
Ne pas afficher les informations relatives aux types de cotisations établissement à l'ouverture du dossier :
Conserver le matricule pour tous les contrats du salarié :
Cette option est cochée par défaut. Elle permet de garder le même matricule pour chaque contrat du salarié. Si vous décochez l'option, l'implémentation du matricule s'effectuera suivant les règles définies dans la fiche établissement.
Reporter le solde à la clôture de l’exercice RTT :
Cette option est cochée par défaut. Un report automatique se fait après la clôture de l'exercice RTT. Le mois de clôture est défini sur la fiche établissement.
Autoriser les caractères supplémentaires dans les codifications :
Cette option permet de saisir des caractères différents de A...Z 0...9.
Les points suivants ne sont pas concernés par les caractères supplémentaires :
- Pays : Les caractères possibles sont de A à Z uniquement.
- Compte comptable : les caractères possibles sont A...Z [Espace] @ . -
Cette option concerne uniquement les banques, les codes NAF, les moyens de paiement, les départements et les codes postaux.
Masquer les compteurs CP lorsque le salarié est sortant ou sorti :
Cette option permet de définir si les informations relatives aux congés payés vont être imprimées sur le dernier bulletin du salarié (le bulletin qui contient la date de sortie).
Il est possible de définir les modèles d’impressions relatifs à la sortie d’un salarié, ainsi que les types d'absences, grilles de rubriques et grilles de saisies de variables utilisées par défaut.
Réinitialiser les tranches lors de la clôture :
Cette option permet d'affecter automatiquement aux salariés les tranches de cotisations présentes dans le profil du salarié.
Il est possible de définir les modèles d’impressions relatifs à la sortie d’un salarié, ainsi que les types d'absences, grilles de rubriques et grilles de saisies de variables utilisées par défaut.
Cocher par défaut "Différer" pour les paiements des déclarations DSN :
Cette option est par défaut cochée, elle permet que les paiements DSN soient différés.
Cette option ne sera pas pris en compte pour les contrats de prévoyance pour lesquels il existe une périodicité de paiement.
Action à faire lors de la modification du montant d'un paiement en DSN :
Ce champ permet de sélectionner, parmi une liste de valeurs système, l'action que vous souhaitez établir lors de la modification d'un montant d'un paiement DSN. Les actions disponibles sont : Créer un paiement différé de la différence, Poser la question, Ne rien faire. Par défaut l'action déterminer est Poser la question.
Tester la périodicité de la cotisation établissement :
Ce champ permet d'être informé ou non qu'il existe des mois dans le courant de l'année sans cotisation établissement.
Autoriser l'ajout manuel de Versements aux Organismes de Protection Sociale (bloc 20)
Ce champ permet de modifier toutes les lignes DSN de votre paiement.
Contrôles de paie
Ces champs sont uniquement utilisés lors des Contrôles de paie.
Vous pouvez y saisir une valeur (positive).
Ils seront utilisés pour certains contrôles détectant les évolutions entre le mois de paie précédant (M-1) et le mois de paie en cours (M).
Ils permettent de définir un écart maximal autorisé :
- Si l’écart entre les deux mois est inférieur ou égal à l’écart saisi, alors cet écart est considéré comme "acceptable" et le contrôle ne remonte pas d’erreur.
- Si l’écart entre les deux mois est supérieur à l’écart saisi, alors cet écart est considéré comme "anormal" et le contrôle ne remonte pas d’erreur.
Dans Salaire brut total, vous saisissez : 100
- Si le Salaire brut total de M-1 était 3000 € et qu’en M, il passe à 2900 € : le contrôle ne remonte pas d’erreur, car l’écart est égal à l’écart maximal autorisé
- Si le Salaire brut total de M-1 était de 3000 € qu’en M, il passe à 2999 € : le contrôle ne remonte pas d’erreur, car l’écart est inférieur à l’écart maximal autorisé
- Si le Salaire brut total de M-1 était de 3000 € qu’en M, il passe à 3050 € : le contrôle ne remonte pas d’erreur, car l’écart est inférieur à l’écart maximal autorisé
- Si le Salaire brut total de M-1 était de 3000 € qu’en M, il passe à 3200 € : le contrôle remonte une erreur, car l’écart est supérieur à l’écart maximal autorisé
- Si le Salaire brut total de M-1 était de 3000 € qu’en M, il passe à 2500 € : le contrôle remonte une erreur, car l’écart est supérieur à l’écart maximal autorisé
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