Plan de Paie - Convention collective Imprimeries de labeur et industries graphiques-IDCC 0184 – EBP DPSD

Informations

Les indemnités de licenciement et de départ à la retraite ne sont pas gérées dans le paramétrage conventionnel. Néanmoins, vous bénéficiez du paramétrage relatif au droit commun pour le calcul de ces indemnités.

Lien de la convention collective

Lien de la convention sur Legifrance

Classification des métiers

Sérigraphie

Description	Ouvriers / Employés/Techniciens
Echelon
Indice
Coefficient
Position	A	B	C	D	E	F	G	H	I
Niveau

Description

Ouvriers / Employés/Techniciens

Echelon

Indice

Coefficient

Position

III

Niveau

Reliure, brochure, dorure

Description	Agents de production ( ouvriers)
Echelon	A1	A2	A3	B1	B2	B3	C1	C2	C3	C4
Indice
Coefficient
Position	I
Niveau

Description	Agents administratifs ou technico-commerciaux
Echelon	A	B	C
Indice
Coefficient
Position	II
Niveau

Description	Encadrement
Echelon
Indice
Coefficient
Position	III
Niveau	AMT A	AMT B	AMT C	A1	A2	B	C

Salaire minima

Salaire minima mensuel

Sérigraphie

Entreprises adhérentes

Salaires minima mensuels au 01/09/2023. (Accord du 21/05/2023 étendu par arrêté du 04/09/2023 et publié au JO le 22/09/2023).

Entreprises non adhérentes

Salaires minima mensuels au 01/09/2023. (Accord du 21/05/2023 étendu par arrêté du 04/09/2023 et publié au JO le 22/09/2023).

Tous secteur sauf Reliure, brochure, dorure

Entreprises adhérentes

Salaires minima mensuels sur la base de 152.25h au 01/04/2024. (Accord 16/01/2024 étendu par arrëté du 22/03/2024 paru au JO le 30/03/2024).

Salaires minima mensuel sur la base de 152.25h au 01/01/2025 pour les échelons A et B du groupe IV.

Entreprises non adhérentes

Salaires minima mensuels sur la base de 152.25h au 01/04/2024. (Accord 16/01/2024 étendu par arrëté du 22/03/2024 paru au JO le 30/03/2024).

Reliure, brochure, dorure

Entreprises adhérentes

Salaires minima mensuels sur la base de 152.25h au 01/04/2024. (Accord 30/01/2024 non étendu).

Entreprises non adhérentes

Salaires minima mensuels sur la base de 152.25h au 01/09/2023. (Accord du 26/05/2023 étendu par arrêté du 18/07/2023 et publié au JO le 02/08/2023).

Durée du travail

Heures supplémentaires

Code de la variable	Explication
HEUSU50MENS	Permet d’indiquer le nombre d’heures supplémentaires majorées à 50 %

Forfait annuel en jour

Le forfait annuel est de 210 jours

Travail le dimanche

La convention collective prévoit une majoration de 100% pour les heures effectuées le dimanche pour les ouvriers, employés et agents de maîtrise.

Code de la variable	Explication
GHDIM_APP	Majoration pour heure de dimanche (Apprenti)
GHDIM1001	Majoration pour heure de dimanche
GMAJDIM_CT_PROF	Majoration pour heure de dimanche (Contrat de professionnalisation)

Jours fériés

La convention collective prévoit une majoration de 100% pour le travail effectué les jours fériés. Cette majoration est cumulable avec les majorations d’heures supplémentaires.

Code de la variable	Explication
GFERI1005	Majoration heures jour férié à 100 %
GFERI1009	Majoration heures jour férié à 100 % (Contrat de Professionnalisation)
GHFER100_APP	Majoration heures jour férié à 100 % (Apprenti)

Primes et indemnités

Prime d’ancienneté

Application des dispositions de l’accord de droit commun.

Prima annuelle

Prime payable en 2 parties, le 30 juin et le 31 décembre, chacune étant égale à la moitié du salaire normal de juin et de décembre. Elle est attribuée, sauf licenciement pour faute lourde, au prorata du temps de présence à raison de 1/12 par mois.

Code de la rubrique	Explication
GPANN4001	Prime annuelle.

Prime de transport

Cette prime est accordée au salarié lorsque la distance domicile-entreprise est > 2 km dans les régions où n'a pas été créé un système d'indemnisation des trajets. Elle s'impute sur les avantages de même nature attribués par contrat ou accord d'entreprise.

Commission d'interprétation : la prime dont le règlement est mensuel concerne tous les salariés lorsque la distance domicile/travail est > 2 km.

Code de la rubrique	Explication
GPTRAN4001	Prime de transport.

Maladie, Maternité, Accident du travail, Accident de trajet

Maladie, accident de travail, accident de trajet

Le dispositions légales ainsi que la convention collective prévoit selon l’ancienneté et la durée de l’absence un maintien de salaire avec les taux suivants:

Indemnisation sur 12 mois consécutifs pour les AM et cadres ; par année civile pour les ouvriers et employés.

Taux	Gestion en heures	Gestion en jours
Maladie non professionnelle
100 %	HRMAINTENUMNP100	JRMAINTENUMNP100
93 %	HRMAINTENUMNP93	JRMAINTENUMNP93
85%	HRMAINTENUMNP85	JRMAINTENUMNP85
Maladie professionnelle
100 %	HRMAINTENUMP100	JRMAINTENUMP100
93 %	HRMAINTENUMP93	JRMAINTENUMP93
85 %	HRMAINTENUMP85	JRMAINTENUMP85
Accident de trajet
100 %	HRMAINTENUTRAJET100	JRMAINTENUTRAJET100
93 %	HRMAINTENUTRAJET93	JRMAINTENUTRAJET93
85%	HRMAINTENUTRAJET85	JRMAINTENUTRAJET85
Accident de travail
100 %	HRMAINTENUAT100	JRMAINTENUAT100
93 %	HRMAINTENUAT93	JRMAINTENUAT93
85%	HRMAINTENUAT85	JRMAINTENUAT85

Variable à utiliser à partir du 01/01/2024
Taux	Gestion en heures	Gestion en jours
Maladie non professionnelle
100 %	HR_MAINTENUE_MALAD_NON_PRO_100	JR_MAINTENU_MALAD_NON_PRO_100
93 %	HR_MAINTENUE_MALAD_NON_PRO_93	JR_MAINTENU_MALAD_NON_PRO_93
85 %	HR_MAINTENUE_MALAD_NON_PRO_85	JR_MAINTENU_MALAD_NON_PRO_85
Maladie professionnelle
100 %	HR_MAINTENUE_MALAD_PRO_100	JR_MAINTENU_MALAD_PRO_100
93 %	HR_MAINTENUE_MALAD_PRO_93	JR_MAINTENU_MALAD_PRO_93
85 %	HR_MAINTENUE_MALAD_PRO_85	JR_MAINTENU_MALAD_PRO_85
Accident de trajet
100 %	HR_MAINTENUE_ACC_TRAJET_100	JR_MAINTENU_ACC_TRAJET_100
93 %	HR_MAINTENUE_ACC_TRAJET_93	JR_MAINTENU_ACC_TRAJET_93
85 %	HR_MAINTENUE_ACC_TRAJET_85	JR_MAINTENU_ACC_TRAJET_85
Accident de travail
100 %	HR_MAINTENUE_ACC_TRAVAIL_100	JR_MAINTENU_ACC_TRAVAIL_100
93 %	HR_MAINTENUE_ACC_TRAVAIL_93	JR_MAINTENU_ACC_TRAVAIL_93
85 %	HR_MAINTENUE_ACC_TRAVAIL_85	JR_MAINTENU_ACC_TRAVAIL_85

Maternité, paternité

Le dispositions légales ainsi que la convention collective prévoit selon l’ancienneté et la durée de l’absence un maintien de salaire avec les taux suivants:

Taux	Gestion en heures	Gestion en jours
Maternité
100 %	HRMAINTENUMATER100	JRMAINTENUMATER100
75 %	HRMAINTENUMATER75	JRMAINTENUMATER75
Paternité
100 %	HRMAINTENUPATER100	JRMAINTENUPATER100

Cotisations

Retraite complémentaire

Application des dispositions de droit commun.

Régime de prévoyance

- Non Cadres

Garanties	Codes rubriques	Tranche A			PP soumise à CSG/CRDS	PP soumise au FS à 8%
Garanties	Codes rubriques	PS	PP	Total	PP soumise à CSG/CRDS	PP soumise au FS à 8%
Incapacité, invalidité et décès	COTPREVNC	0.801 %	2.154 %	2.955 %	✓	✓
Total		0.801 %	2.154 %	2.955 %

Garanties	Codes rubriques	Tranche B			PP soumise à CSG/CRDS	PP soumise au FS à 8%
Garanties	Codes rubriques	PS	PP	Total	PP soumise à CSG/CRDS	PP soumise au FS à 8%
Incapacité, invalidité et décès	COTPREVNCTB	1.513 %	3.187 %	4.70 %	✓	✓
Total		1.513 %	3.187 %	4.70 %

-Agent de maitrise

Garanties	Codes rubriques	Tranche A			PP soumise à CSG/CRDS	PP soumise au FS à 8%
Garanties	Codes rubriques	PS	PP	Total	PP soumise à CSG/CRDS	PP soumise au FS à 8%
Incapacité, invalidité et décès	COTPREVAMTA	0.801 %	2.154 %	2.955 %	✓	✓
Total		0.801 %	2.154 %	2.955 %

Garanties	Codes rubriques	Tranche B			PP soumise à CSG/CRDS	PP soumise au FS à 8%
Garanties	Codes rubriques	PS	PP	Total	PP soumise à CSG/CRDS	PP soumise au FS à 8%
Incapacité, invalidité et décès	COTPREVAMTB	1.513 %	3.187 %	4.70 %	✓	✓
Total		1.513 %	3.187 %	4.70 %

- Cadres

Garanties	Codes rubriques	Tranche A			PP soumise à CSG/CRDS	PP soumise au FS à 8%
Garanties	Codes rubriques	PS	PP	Total	PP soumise à CSG/CRDS	PP soumise au FS à 8%
Invalidité	COTPREV_TA_INV	0.801 %	2.154 %	2.955 %	✓	✓
Décès	COTPREV_TA_DEC	0.120 %	0.790 %	0.910 %	✓	✓
Rente de conjoint	COTPREV_TA_RENTE_CONJ	-	0.340 %	0.340 %	✓	✓
Total		0.921 %	3.284 %	4.205 %

Frais de santé

Application des dispositions de droit commun.

Contrats d'apprentissage et de professionnalisation

Contrats d’apprentissage

Application des dispositions de droit commun.

Contrat de professionnalisation

Les taux de rémunération conventionnels sont les suivants:

Âge	< bac professionnel	>= bac professionnel (1)
Moins de 21 ans	65% du SMIC	Majoration de 10 % : 75 %
De 21 ans à moins de 26 ans	80% du SMIC	Majoration de 10 % : 90 %
26 ans et +	85 % ou 100 % du SMIC (2)
(1) Ou titre ou diplôme à finalité professionnelle de même niveau. (2) Si plus favorable.

Familles disponibles

Code	Description
FAMILLE_APP_INF11_NC_CDD_TP	Apprenti (Entreprise moins de 11 salariés - Non cadre - CDD)
FAMILLE_APP_INF11_NC_CDI_TP	Apprenti (Entreprise moins de 11 salariés - Non cadre - CDI)
FAMILLE_APP_SUP11_NC_CDD_TP	Apprenti (Entreprise de 11 salariés et plus - Non cadre - CDD)
FAMILLE_APP_SUP11_NC_CDI_TP	Apprenti (Entreprise de 11 salariés et plus - Non cadre - CDI)
FAMILLE_C_ACCRE	Salarié Cadre ACCRE
FAMILLE_C_CDD_FORF_JOURS_TP_RBD	Salarié Cadre / CDD forfait jours / Temps plein / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_C_CDD_FORF_JOURS_TP_SERIGRAPHIE	Salarié Cadre / CDD forfait jours / Temps plein / CCN Sérigraphie
FAMILLE_C_CDD_FORF_JOURS_TP	Salarié Cadre / CDD forfait jours / Temps plein
FAMILLE_C_CDD_HORAIRE_RBD	Salarié Cadre / CDD Horaire / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_C_CDD_HORAIRE_SERIGRAPHIE	Salarié Cadre / CDD Horaire / CCN Sérigraphie
FAMILLE_C_CDD_HORAIRE	Salarié Cadre / CDD Horaire
FAMILLE_C_CDD_PARTIEL_RBD	Salarié Cadre / CDD / Temps partiel / Secteur Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_C_CDD_PARTIEL_SERIGRAPHIE	Salarié Cadre / CDD / Temps partiel / CCN Sérigraphie
FAMILLE_C_CDD_PARTIEL	Salarié Cadre / CDD / Temps partiel
FAMILLE_C_CDD_TP_RBD	Salarié Cadre / CDD / Temps plein / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_C_CDD_TP_SERIGRAPHIE	Salarié Cadre / CDD / Temps plein / CCN Sérigraphie
FAMILLE_C_CDD_TP	Salarié Cadre / CDD / Temps plein
FAMILLE_C_CDI_FORF_JOURS_TP_RBD	Salarié Cadre / CDI forfait jours / Temps plein / Secteur Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_C_CDI_FORF_JOURS_TP_SERIGRAPHIE	Salarié Cadre / CDI forfait jours / Temps plein / CCN Sérigraphie
FAMILLE_C_CDI_FORF_JOURS_TP	Salarié Cadre / CDI forfait jours / Temps plein
FAMILLE_C_CDI_HORAIRE_RBD	Salarié Cadre / CDI Horaire / Secteur Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_C_CDI_HORAIRE_SERIGRAPHIE	Salarié Cadre / CDI Horaire / CCN Sérigraphie
FAMILLE_C_CDI_HORAIRE	Salarié Cadre / CDI Horaire
FAMILLE_C_CDI_PARTIEL_RBD	Salarié Cadre / CDI / Temps partiel / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_C_CDI_PARTIEL_SERIGRAPHIE	Salarié Cadre / CDI / Temps partiel / CCN Sérigraphie
FAMILLE_C_CDI_PARTIEL	Salarié Cadre / CDI / Temps partiel
FAMILLE_C_CDI_TP_RBD	Salarié Cadre / CDI / Temps plein / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_C_CDI_TP_SERIGRAPHIE	Salarié Cadre / CDI / Temps plein / CCN Sérigraphie
FAMILLE_C_CDI_TP	Salarié Cadre / CDI / Temps plein
FAMILLE_C_MANDATAIRE_ACCRE_RBD	Salarié Cadre / Mandataire ACCRE / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_C_MANDATAIRE_ACCRE_SERIGRAPHIE	Salarié Cadre / Mandataire ACCRE / CCN Sérigraphie
FAMILLE_C_MANDATAIRE_ACCRE	Salarié Cadre / Mandataire ACCRE
FAMILLE_C_MANDATAIRE_RBD	Salarié Cadre / Mandataire / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_C_MANDATAIRE_SERIGRAPHIE	Salarié Cadre / Mandataire / CCN Sérigraphie
FAMILLE_C_MANDATAIRE	Salarié Cadre / Mandataire
FAMILLE_NC_ACCRE_AM_RDB	Salarié Agent de maîtrise Non Cadre ACCRE / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_ACCRE_OUV_RBD	Salarié Ouvrier Non Cadre ACCRE / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_ACCRE_SERIGRAPHIE	Salarié Non Cadre ACCRE / CCN Sérigraphie
FAMILLE_NC_ACCRE	Salarié Non Cadre ACCRE
FAMILLE_NC_CDD_CTPRO_SANSEXO_TP	Contrat de Professionnalisation sans exonération
FAMILLE_NC_CDD_CUI_CIE_AM_RBD	Salarié Agent de maîtrise Non Cadre / CDD / CUI-CIE / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDD_CUI_CIE_OUV_RBD	Salarié Ouvrier Non Cadre / CDD / CUI-CIE / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDD_CUI_CIE_SERIGRAPGIE	Salarié Non Cadre / CDD / CUI-CIE / CCN Sérigraphie
FAMILLE_NC_CDD_CUI_CIE	Salarié Non Cadre / CDD / CUI-CIE
FAMILLE_NC_CDD_HORAIRE_AM_RBD	Salarié Agent de maîtrise Non Cadre / CDD Horaire / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDD_HORAIRE_OUV_RBD	Salarié Ouvrier Non Cadre / CDD Horaire / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDD_HORAIRE_SERIGRAPHIE	Salarié Non Cadre / CDD Horaire / CCN Sérigraphie
FAMILLE_NC_CDD_HORAIRE	Salarié Non Cadre / CDD Horaire
FAMILLE_NC_CDD_PARTIEL_AM_RBD	Salarié Agent de maîtrise Non Cadre / CDD / Temps partiel / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDD_PARTIEL_OUV_RBD	Salarié Ouvrier Non Cadre / CDD / Temps partiel / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDD_PARTIEL_SERIGRAPHIE	Salarié Non Cadre / CDD / Temps partiel / CCN sérigraphie
FAMILLE_NC_CDD_PARTIEL	Salarié Non Cadre / CDD / Temps partiel
FAMILLE_NC_CDD_TP_AM_RBD	Salarié Agent de maîtrise Non Cadre / CDD / Temps plein / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDD_TP_OUV_RBD	Salarié Ouvrier Non Cadre / CDD / Temps plein / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDD_TP_SERIGRAPHIE	Salarié Non Cadre / CDD / Temps plein / CCN Sérigraphie
FAMILLE_NC_CDD_TP	Salarié Non Cadre / CDD / Temps plein
FAMILLE_NC_CDI_CUI_CAE_AM_RBD	Salarié Agent de maîtrise Non Cadre / CDI / CUI-CAE / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDI_CUI_CAE_OUV_RBD	Salarié Ouvrier Non Cadre / CDI / CUI-CAE / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDI_CUI_CAE_SERIGRAPHIE	Salarié Non Cadre / CDI / CUI-CAE / CCN Sérigraphie
FAMILLE_NC_CDI_CUI_CAE	Salarié Non Cadre / CDI / CUI-CAE
FAMILLE_NC_CDI_CUI_CIE_AM_RBD	Salarié Agent de maîtrise Non Cadre / CDI / CUI-CIE / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDI_CUI_CIE_OUV_RBD	Salarié Ouvrier Non Cadre / CDI / CUI-CIE / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDI_CUI_CIE_SERIGRAPHIE	Salarié Non Cadre / CDI / CUI-CIE / CCN Sérigraphie
FAMILLE_NC_CDI_CUI_CIE	Salarié Non Cadre / CDI / CUI-CIE
FAMILLE_NC_CDI_HORAIRE_AM_RBD	Salarié Agent de maîtrise Non Cadre / CDI Horaire / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDI_HORAIRE_OUV_RBD	Salarié Ouvrier Non Cadre / CDI Horaire / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDI_HORAIRE_SERIGRAPHIE	Salarié Non Cadre / CDI Horaire / CCN Sérigraphie
FAMILLE_NC_CDI_HORAIRE	Salarié Non Cadre / CDI Horaire
FAMILLE_NC_CDI_PARTIEL_AM_RBD	Salarié Agent de maîtrise Non Cadre / CDI / Temps partiel / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDI_PARTIEL_OUV_RBD	Salarié Ouvrier Non Cadre / CDI / Temps partiel / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDI_PARTIEL_SERIGRAPHIE	Salarié Non Cadre / CDI / Temps partiel / CCN Sérigraphie
FAMILLE_NC_CDI_PARTIEL	Salarié Non Cadre / CDI / Temps partiel
FAMILLE_NC_CDI_TP_AM_RBD	Salarié Agent de maîtrise Non Cadre / CDI / Temps plein / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDI_TP_OUV_RBD	Salarié Ouvrier Non Cadre / CDI / Temps plein / Secteur de la Reliure, Brochure, Dorure
FAMILLE_NC_CDI_TP_SERIGRAPHIE	Salarié Non Cadre / CDI / Temps plein / CCN Sérigraphie
FAMILLE_NC_CDI_TP	Salarié Non Cadre / CDI / Temps plein
FAMILLE_NC_STAGIAIRE	Salarié Non Cadre / Stagiaire

Les abréviations de la Paie

JO	Journal Officiel
PS	Part salariale
PP	Part patronale
MG	Minimum garanti
RG	Régime général
AM	Alsace-Moselle
FS	Forfait Social
SS	Sécurité Sociale
IR	Impôt sur le revenu
SMC	Salaire minimum conventionnel

Sommaire

Plan de Paie - Convention collective Imprimeries de labeur et industries graphiques-IDCC 0184

Lien de la convention collective

Classification des métiers

Salaire minima

Durée du travail

Primes et indemnités

Maladie, Maternité, Accident du travail, Accident de trajet

Cotisations

Contrats d'apprentissage et de professionnalisation

Familles disponibles

Les abréviations de la Paie

Commentaires