Organismes

Liste Organismes

Accès : Etablissements - Organismes

Cette liste affiche tous les organismes créés et sauvegardés pour tous les établissements confondus.

Inactiver / Activer :

Ces tâches permettent de masquer ou d’afficher les éléments sélectionnés dans les listes.

Plus d'actions : 

Permet d'afficher les autres action disponibles : 

- Où est utilisé cet organisme ? : Permet de voir les rubriques rattachées à cet organisme.

- Qu'utilise cet organisme ? : Permet de voir les organismes et régimes rattachés à cet organisme.

En-tête

Interactions : 

Ces actions permettent d'accéder aux différentes Interactions :

Où est utilisé cet organisme ?

Qu'utilise cet organisme ?

Régime :

Ce champ permet de saisir ou sélectionner un régime (URSSAF, Prévoyance, IRC...).

Précision sur le type de régime :

Dans certain cas, ce champ apparaitra permettant d’apporter des précisions sur le type de régime.

Le régime sélectionné n'est plus modifiable dès lors que l'organisme est affecté et utilisé dans une rubrique, une fiche Salarié..

Nom et Code :

Il s’agit de champs obligatoires permettant d’identifier de manière unique l’organisme créé. Le code vous sera communiqué par votre organisme.

N° d'affiliation :

Ce champ permet de renseigner le numéro d'affiliation.

Caisse :

Ce champ permet de sélectionner un type de caisse URSSAF, IRC,....

Organisme collecteur :

Ce champ permet de saisir l'organisme collecteur lorsque celui-ci est différent de l'organisme d'affectation.

Cette information sera principalement utile à l'impression de l'état des charges, l'état préparatoire à la DUCS et permet d'effectuer un regroupement par organisme collecteur.

Type de DUCS :

Cette information sert à indiquer à quel type de DUCS appartient l'organisme. Cette information est utilisée ensuite lors de la génération DUCS pour filtrer la liste des organismes.

Cette information est obligatoirement à renseigner pour établir une déclaration DUCS.

Si vous avez personnalisé les organismes système EBP, le champ type de DUCS ne sera pas initialisé en mise à jour de dossier et vous aurez donc à le renseigner pour établir votre première déclaration.

Déclaration découpée par établissement :

Cette option sert à réaliser la DUCS. Elle ne sert que pour la déclaration DUCS URSSAF. Si vous la cochez, vous obtiendrez une déclaration DUCS par établissement.

Vous avez 3 établissements sur Paris.

Les 3 reversent leurs cotisations à l'URSSAF de Paris.

En cochant cette option chaque établissement établira sa DUCS séparément. Dans le cas contraire, vous obtiendrez une seule déclaration avec un détail par établissement.

 

Si votre organisme ne figure pas dans la liste de tous les organismes, vérifiez que le type d'activité concerné est bien activé dans les paramètres entreprise.

Type d'activité :

Ce champ permet de définir le secteur d'activité de l'organisme concerné.

Jour de paiement DSN :

La valeur renseignée dans ce champ sera reportée automatiquement dans la colonne Date de paiement de l'onglet Paiements de la DSN.

Périodicité de paiement :

Ce champ permet d'indiquer à quelle période effectuer le paiement de l'organisme.

Ce champ n'est pas disponible pour les organismes ayant pour régime PREV car la gestion de la périodicité s'effectue directement sur les contrats de prévoyance.

Délégation de paiement :

Cette case à cocher permet d'indiquer si l'organisme est en délégation de paiement.

Etablissement payeur :

Ce champ n'est disponible que si la case Délégation de paiement est cochée.

Il permet de renseigner l'établissement qui effectuera le paiement.

 

Le paramétrage de la délégation de paiement sera renseignée dans Paramètres + Société + Entreprise + Délégation de paiement.

Inactif :

Cochez cette case si vous ne souhaitez pas voir s’afficher cet élément dans les listes.

Onglet Comptabilité

Le paramétrage de cet onglet sera nécessaire au transfert comptable.

Comptes de charges :

Le logiciel propose par défaut la racine 645 correspondant à la racine des comptes de charges de sécurité sociale et de prévoyance. Cliquez sur l'icône pour consulter le Plan Comptable de référence.

Comptes de Tiers :

Le logiciel propose par défaut le compte comptable 431 pour les organismes de sécurité sociale et le compte comptable 437 pour les autres organismes sociaux. Cliquez sur l'icône pour consulter le Plan Comptable de référence.

Onglet Notes

La gestion d'une note est commune à toutes les fiches.

 

Les suppressions restent possibles si l'organisme n'est pas utilisé dans une rubrique ou un établissement.