Titres restaurant

Liste Commandes de titres restaurant

Le bouton Ajouter est disponible uniquement si dans la fiche Etablissement la case Applicable dans l'entreprise est cochée.

Cette liste affiche toutes les commandes de titres restaurant préparées et passées.

La gestion des titres restaurant a été mise en place dans votre logiciel Paie Open Line afin d'automatiser le calcul des titres dus à chaque salarié.

La fonctionnalité Calcul automatique des titres restaurant peut être activée lors de la création de votre dossier. Cependant, vous pouvez la désactiver et continuer à gérer manuellement les titres restaurant en décochant la fonctionnalité disponible dans Paramètres + Société.

Si la fonctionnalité disponible Calcul automatique des titres restaurant est désactivée, l'onglet Gestion du personnel est nommé Médecine du travail dans la fiche établissement et Visites médicales dans la fiche salarié.

Paramétrage et calcul des titres restaurant

Le logiciel s’appuie sur le planning hebdomadaire de chacun des salariés (temps partiel / temps plein) pour calculer le nombre théorique de titres restaurant. Puis en fonction des absences et des jours fériés, le nombre est ajusté pour correspondre exactement aux droits de chaque salarié.

L'application des titres restaurant se fait pour chaque établissement et son mode de calcul est paramétrable dans l'onglet Gestion du personnel de la fiche établissement : sélection de la période de référence (mois précédent ou mois courant), prise ou non en compte des demi-journées d'absence, valeur faciale, part patronale et salariale.

Il est également possible via l'onglet Gestion du personnel de la fiche salarié de neutraliser les titres restaurant salarié par salarié.

Les titres restaurant dans les bulletins

Lorsque vous choisissez le calcul automatique, de nouvelles rubriques spécifiques sont utilisées:

- Rubrique de cotisation CTICR8001 : Titres restaurant (part patronale)

- Rubrique de net NTICR6001 : Titres restaurant, liée à la part salariale

Ces rubriques sont paramétrées dans le sous-profil AUTRES_ELEMENTS_NETS qui est intégré dans la plupart des profils fournis dans le logiciel Paie Open Line, case Optionnel décochée.

La base des rubriques est renseignée afin d'afficher de manière automatique le nombre de titres restaurant dû au salarié en fonction de ses absences. Le montant total est calculé en fonction de la valeur du titre (par défaut, la constante VAL_TICKET_RESTO) et de la répartition salariale/patronale (par défaut, la constante TR_REPARTITION) renseignées dans la fiche établissement.

Si vous souhaitez continuer à saisir manuellement le nombre de titres restaurant à attribuer au salarié chaque mois directement dans le bulletin, vous devez décocher la case Applicable dans l'entreprise dans la fiche établissement.

Régularisation des titres restaurant

Le calcul des titres restaurant tient compte des absences ajoutées/supprimées/modifiées après la clôture des bulletins de la période précédente.

Vous gérez les titres restaurant sur la période courante et les bulletins sont clôturés le 25 de chaque mois.

Sur le bulletin d'avril est affiché le nombre de titres à distribuer par rapport au nombre de jours travaillés sur avril moins le nombre de jour d'absence d'avril : par exemple 19.

Le salarié pose un congé les 27 et 28 avril après la clôture des bulletins.

Sur le bulletin de mai, ces 2 journées d'absence d'avril seront déduites (=régularisées) en plus du calcul du nombre de titres restaurant effectué sur mai (par exemple 20), soit un nombre de titres ramené à 18.

En plus du calcul automatique, il est toujours possible de saisir manuellement dans le bulletin un nombre de titres restaurant si vous avez besoin d'effectuer un ajustement (repas de service, formation, sortie en cours de mois ...). La variable à saisir qui doit être utilisée dans ce cas est la variable TR_REGUL_MANUELLE (Régularisation manuelle des titres restaurant).

Vous gérez les titres restaurant sur la période précédente.

Sur le bulletin de novembre, la rubrique calcule le nombre de titres restaurant en fonction des évènements d’octobre, sans tenir compte de ceux de novembre.

Si un salarié sort le 10 novembre, son bulletin affiche les titres calculés sur octobre auxquels il faut lui ajouter les titres calculés du 01/11 au 10/11.

Sauf cas particulier (comme celui d’une sortie, …) et d’une manière générale, il ne faut pas tenir compte des absences par anticipation.

Vous gérez les titres restaurant sur la période précédente.

Sur le bulletin de novembre est indiqué le nombre de titres restaurant calculé sur le mois d'octobre. Sur ce bulletin, il ne faut pas déduire de titres pour des absences de novembre, celles-ci seront automatiquement calculées sur le bulletin de décembre.

Les régularisations manuelles effectuées sur le bulletin ne seront pas prises en compte dans les commandes.

Commandes de titres restaurant

La commande de titres restaurant s'effectue par établissement pour une période donnée. Pour chacun des salariés un tableau vous indique le nombre de titres calculé sur la période en détaillant le nombre de titres dû selon le planning et le nombre de titres à retirer pour absences.

La fiche vous récapitule le nombre de titres calculé sur la période pour l'ensemble des salariés, auquel vous pouvez déduire (s'il vous reste des titres restaurant des commandes précédentes) ou ajouter des titres (pour avoir une réserve de titres, en cas d'arrivée de stagiaire par exemple).

Impressions sur les titres restaurant

Vous disposez de deux modèles d'impressions concernant les titres restaurant : Commande de Titres restaurant et Titres restaurant - Récapitulatif.

Commande de Titres restaurant :

Cette impression permet de résumer les commandes (à effectuer ou passées), par établissement avec un détail par salarié.

Elle est accessible depuis le menu Etablissements + Impressions, ainsi que depuis la liste et la fiche des commandes de titres restaurant.

Titres restaurant - Récapitulatif :

Cette impression détaille, par établissement, pour chaque salarié, pour la période précédente, la période courante et le total annuel :

- le nombre de titres restaurant distribué (apparaissant sur le bulletin)

- le nombre calculé par le système (absences comprises)

Le calcul automatique est effectué en fonction du dernier paramétrage en cours : il n'y a pas d'historisation. Autrement dit, un salarié dont les titres restaurant ont été neutralisés en Avril verra, dans les colonnes calculés de mars (période précédente) et du total annuel, son nombre mis à zéro. En revanche, le nombre de titres restaurant de la colonne distribués reste cohérent avec les bulletins validés.

Afin d’avoir une période de paie homogène, un seul établissement est sélectionnable.

Le modèle est uniquement accessible depuis le menu Etablissements + Impressions.