Taux AT

Accès : Etablissements - Taux AT

Liste des taux AT 

La gestion de cette liste est commune à toutes les listes.

Cette liste affiche tous les taux AT créés et sauvegardés pour tous les établissements confondus.

Inactiver / Activer :

Ces tâches permettent de masquer ou d’afficher les éléments sélectionnés dans les listes.

Vous devez créer une fiche pour chaque taux accident de travail défini pour l'entreprise.

En-tête

Code :

Lors de la création d’un nouveau Taux AT, vous devez saisir obligatoirement un code qui doit être unique.

Après enregistrement, le code ne pourra plus être modifié.

Code de section :

Ce champ permet d’organiser vos divers taux.

Code risque :

Il dépendra de l’activité de l’établissement.

Taux Fonction support :

Si vous souhaitez appliquer le Taux fonction support, cocher cette case. Celui-ci sera utilisé dans vos déclarations et le taux de cotisation sera ainsi réduit pour les personnes concernés.

Plus d'information 

Description :

Saisir un libellé.

Inactif :

Cochez cette case si vous ne souhaitez pas voir s’afficher cet élément dans les listes.

Onglet Valeurs

L’onglet Valeurs permet de renseigner le taux AT à appliquer sur la période souhaitée.

Pour créer un nouveau taux, il vous suffit de cliquer sur le bouton Ajouter et de saisir les informations suivantes dans la ligne qui apparaitra :

Période :

Ce champ permet de saisir, manuellement ou à l'aide du calendrier, la période (mois et année) à partir de laquelle la constante entre en vigueur.

Le premier jour du mois sera automatiquement renseigné quel que soit le jour que vous avez sélectionné.

Vous pouvez saisir la nouvelle valeur d'une constante par anticipation. Le calcul du bulletin s'effectuera avec la constante en vigueur sur la période de paie du bulletin, ou bien la période d'emploi lorsque l'option est cochée dans la fiche salarié.

Taux :

Saisissez le taux d'accident de travail auquel vous êtes assujetti sous un format de type pourcentage.

Si vous souhaitez noter un taux de 2% , saisissez 2 et non 0,02.

Lorsque votre taux change, vous devez ajouter une nouvelle valeur et non recréer une nouvelle fiche AT.

Onglet Notes

La gestion d'une Note est commune à toutes les fiches.

Les suppressions restent possibles si le taux n'est pas rattaché à un établissement ou une fiche salarié.