Normes et nomenclatures

• La norme P24V01 et les nomenclatures DSN ont été mises à jour.

Résumé des Corrections 

• Indemnités journalières nettes de prévoyance pour absence maladie non professionnelle : Contrairement au paramétrage 2023, il convient de saisir la valeur des indemnités journalières brute dans deux variables différentes au lieu d'une seule.

• Prélèvement à la source : L'abattement d'un demi SMIC pour les contrats courts s'applique deux fois. L'exonération fiscale des apprentis et des stagiaires ne s'appliquent pas sur la base imposable.

• MSA OPA - Retraite complémentaire tranche 2 : Pour les entreprises relevant du régime unifié AGIRC-ARRCO suivant : Organisation Professionnelle Agricole ayant adhéré à la CCPMA retraite avant 1997, les taux retraite complémentaire cadre pour la tranche 2 sont erronés. 

Détail des Corrections 

• Indemnités journalières nettes de prévoyance pour absence maladie non professionnelle

GIJ_PREV_OBL_NETTE_MALAD_NON_PRO : Indemnités journalières nettes prévoyance (contrat obligatoire) pour Maladie non professionnelle

La base de la rubrique a été modifiée pour reprendre le fonctionnement de la rubrique de brut en saisissant la même variable : IJ_BRUTES_PREV_OBL_MALAD_NON_PRO.

IJ_NETTES_PREV_OBL_MALAD_NON_PRO : Indemnités journalières nettes prévoyance (contrat obligatoire) pour Maladie non professionnelle

La variable utilisée dans la rubrique GIJ_PREV_OBL_NETTE_MALAD_NON_PRO a été inactivée. Celle-ci est remplacée par la variable IJ_BRUTES_PREV_OBL_MALAD_NON_PRO.

• Prélèvement à la source

IRNF01001 : Rémunération Nette Fiscale

L'abattement d'un demi Smic pour les contrats courts a été retiré. Ainsi, il ne s'applique uniquement sur la base du prélèvement à la source.

RPAS01001 : Impôt sur le revenu prélevé à la source

La soustraction de la sous nature SCAT_PART_NON_IMP : "Montant de la part non imposable des revenus (Apprenti/Stagiaire)" a été ajoutée.

• MSA OPA - Retraite complémentaire tranche 2

RET_COMP_TU2_CADRE_TAUXSAL : Calcul du taux salarial - Retraite complémentaire TU2 (Cadre)

RET_COMP_TU2_CADRE_TAUXPAT : Calcul du taux patronal - Retraite complémentaire TU2 (Cadre)

Pour ces deux fonctions, la constante AAOPANCTU2 : "Retraite unifiée Agirc Arrco non cadre OPA TU2" a été remplacée par la constante AAOPACTU2 "Retraite unifiée Agirc Arrco cadre OPA TU2"

1090 : Automobile

• Mise à jour des nouveaux taux de prévoyance et de mutuelle au 1ᵉʳ janvier 2024.

3248 : 

• Modification de la rubrique de la prime d'ancienneté, pour ne pas avoir de proratisation suite aux absences en cas de rémunération à la charge de l'employeur prévue par la convention.

2335 : 

• Correction de la variable "Nombre d'heures complémentaires (Hors heures supplémentaires)", pour prendre en compte les heures complémentaires exonérées d'impôts sur le revenu.