Accès : Plan de paie - Rubriques - Rubriques de net
La gestion de cette fiche est commune à toutes les fiches et contient une version système.
Pour plus d'explications sur les interactions entre les différents paramètres de paie, vous pouvez consulter le schéma explicatif.
Ce type de rubriques regroupe les rubriques n'intervenant pas dans le calcul de l’assiette des cotisations. Elles augmentent ou diminuent la rémunération nette (indemnités, remboursements, acomptes, prêts...).
En tête
Code :
Ce champ permet de saisir le code de la rubrique que vous souhaitez ajouter.
Ce code est obligatoire, unique et ne pourra plus être modifié après enregistrement.
Description :
Ce champ permet de saisir le libellé de la rubrique que vous souhaitez ajouter.
Type :
Ce champ est non saisissable. Il est défini automatiquement au moment de la création de la rubrique.
Sous-type :
Ce champ permet de préciser si la rubrique est un gain, une retenue ou un prélèvement à la source. Il est nécessaire à l'évaluation des cumuls.
Ce sous type ne pourra plus être modifié après enregistrement.
Thème :
Ce champ permet de classifier les rubriques afin d'effectuer un regroupement sur la liste des rubriques.
Type d'activité :
Ce champ permet de rattacher une rubrique à un type d'activité en particulier. La rubrique sera alors visible dans la liste des rubriques que si le type d'activité est activé dans les paramètres de la société.
Validité :
Ce champ permet de sélectionner les périodes pour lesquelles vous souhaitez que cette rubrique soit disponible sur le bulletin.
Inactif :
Cochez cette case si vous ne souhaitez pas voir s’afficher cet élément dans les listes en vue Actif (Système).
Les éléments masqués seront disponibles dans la vue Inactif (Système).
Spécificités
Gestion des acomptes/prêts :
Ce champ permet de typer votre rubrique de net comme étant de type Acompte, de type Prêt ou sans type.
S’il est typé Acompte ou Prêt, alors le champ Compte comptable est inaccessible. Le compte utilisé pour le transfert comptable est automatiquement le compte d’acompte défini dans la fiche salarié + onglet Règlement.
S’il est sans type (vide), alors le champ Compte Comptable est accessible et modifiable. Le compte utilisé pour le transfert comptable est alors le compte comptable défini dans la rubrique de net.
Par défaut, la rubrique RACOMPTE est typée Acompte et la rubrique RPRET est typée Prêt.
Afficher les arrêts de travail :
Cette option fonctionne avec la gestion des arrêts de travail. Si cette case est cochée, alors les dates et les montants des indemnités perçues par la sécurité sociale et saisies dans la fiche de l'arrêt de travail apparaîtront à l'impression du bulletin.
Dates à préciser sur le bulletin :
Cette option permet de préciser sur le bulletin la période à laquelle correspond cette rubrique, afin de la renseigner sur vos déclarations.
Rubriques liées :
Ce champ permet de définir des rubriques liées à la rubrique principale. Ainsi, lorsque vous ajouterez cette rubrique principale dans un bulletin ou un profil, les rubriques liées s'afficheront automatiquement.
La suppression d'une de ces rubriques n'entraîne pas la suppression des rubriques liées.
Impression
Imprimer :
Ce champ permet de sélectionner les conditions d'impression de la rubrique sur le bulletin : uniquement si la valeur n'est pas nulle, ne jamais imprimer ou au contraire toujours.
Code d'impression :
Ce champ permet de saisir un code qui sera utilisé dans les impressions en remplacement du code de la rubrique.
Ligne de regroupement :
Dans la zone bulletin clarifié, ce champ permet de définir le regroupement auquel sera rattaché la rubrique dans le bulletin clarifié.
Les rubriques peuvent être rattachées à des sous-catégories (préfixées SC_) qui elles-mêmes sont associées à des catégories parentes (préfixées CP_).
Ce champ est renseigné uniquement sur les rubriques de cotisations et certaines rubriques de commentaires.
Comptabilité
Ignorer dans le transfert comptable :
Cette option permet de ne pas inclure dans le transfert comptable les montants calculés grâce à cette rubrique.
Elle est utile uniquement dans le cas suivant :
- vous avez créé des rubriques uniquement pour faciliter la gestion de votre dossier de paie
- ces rubriques n’ont aucun sens comptable particulier
- et les montants calculés grâce à ces rubriques s’annulent exactement
Si cette option est cochée à tort, alors le transfert comptable est incomplet et la comptabilité est erronée.
Cocher Ignorer dans le Transfert comptable dans la rubrique RACOMPTE conduit à ne pas transférer en comptabilité le montant des acomptes versés en cours de mois.
Compte comptable :
Ce champ est nécessaire au transfert comptable.
Il permet de définir le compte dans lequel les lignes d’écritures générées par cette rubrique seront déversées.
Les rubriques créées par défaut proposent un compte.
Ce compte reste modifiable/accessible, sauf dans le cas où la rubrique de net a comme spécificité Gestion acomptes/prêts de type Acompte ou Prêt.
Onglets
Paramètres :
Cet onglet permet de paramétrer les formules de la rubrique et ses propriétés.
Cumuls :
Cet onglet permet de paramétrer les cumuls liés à cette rubrique.
Notes :
Cet onglet permet de saisir une note, dont la gestion est commune à toutes les fiches.
Documents associés :
Cet onglet permet d'associer un document en rapport ou non avec la rubrique.
Actions
Ces actions permettent d'accéder aux différentes interactions :
Où est utilisée cette rubrique ?
Qu'utilise cette rubrique ?
Informations
Les suppressions restent possibles tant que la rubrique n'est pas utilisée dans un profil ou dans un bulletin.
Commentaires
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