Rubriques de cotisations

Accès : Plan de paie - Rubriques - Rubriques de cotisation

 

La gestion de cette fiche est commune à toutes les fiches et contient une version système.

 

Pour plus d'explications sur les interactions entre les différents paramètres de paie, vous pouvez consulter le schéma explicatif.

 

Ce type de rubriques regroupe les rubriques venant généralement en déduction du brut (prévoyance, mutuelle, tickets restaurants...).

En tête

Code :

Ce champ permet de saisir le code de la rubrique que vous souhaitez ajouter.

Ce code est obligatoire, unique et ne pourra plus être modifié après enregistrement.

 

Description :

Ce champ permet de saisir le libellé de la rubrique que vous souhaitez ajouter.

 

Type :

Ce champ est non saisissable. Il est défini automatiquement au moment de la création de la rubrique.

 

Thème :

Ce champ permet de classifier les rubriques afin d'effectuer un regroupement sur la liste des rubriques.

 

Type d'activité :

Ce champ permet de rattacher une rubrique à un type d'activité en particulier. La rubrique sera alors visible dans la liste des rubriques que si le type d'activité est activé dans les paramètres de la société.

 

Validité :

Ce champ permet de sélectionner les périodes pour lesquelles vous souhaitez que cette rubrique soit disponible sur le bulletin.

 

Inactif :

Cochez cette case si vous ne souhaitez pas voir s’afficher cet élément dans les listes en vue Actif (Système).

Les éléments masqués seront disponibles dans la vue Inactif (Système).

Spécificités

Dates à préciser sur le bulletin :

Cette option permet de préciser sur le bulletin la période à laquelle correspond cette rubrique, afin de le renseigner sur vos déclarations.

 

Ne pas prendre en compte le taux :

Cette option permet de ne pas afficher, sur l'état des charges, le détail d'un éventuel changement de taux effectué en cours d'année.

 

Rubriques liées :

Ce champ permet de définir des rubriques liées à la rubrique principale. Ainsi, lorsque vous ajouterez cette rubrique principale dans un bulletin ou un profil, les rubriques liées s'afficheront automatiquement.

 

La suppression d'une de ces rubriques n'entraîne pas la suppression des rubriques liées.

Déclarations

Exclure des charges et des paiements :

Les rubriques de cotisation dans lesquelles cette option sera cochée seront exclues de l’état des charges et du calcul des montants de versement en DSN.

 

Codes CTP :

Ce champ n'est accessible qu'après enregistrement de la rubrique.

Il permet de rattacher le ou les codes CTP correspondants à la rubrique. Sans cela, la DUCS ne pourra pas fonctionner correctement.

 

Pour rattacher votre code CTP, cliquez sur le bouton "...". Une fenêtre Associations codes CTP pour rubrique … s'ouvre.

Utilisez le bouton Ajouter puis saisissez ou sélectionnez le code CTP souhaité. Recommencez l'opération autant de fois que vous avez de codes CTP à paramétrer.

Si vous souhaitez modifier la formule existante par défaut (= Oui), cliquez sur le bouton Personnaliser les formules et modifiez en conséquence (Formules par défaut = Non).

 

Périodicité de paiement :

Ce champ permet d'indiquer à quelle période aura lieu le paiement des cotisations.

Impression

Imprimer :

Ce champ permet de sélectionner les conditions d'impression de la rubrique sur le bulletin : uniquement si la valeur n'est pas nulle, ne jamais imprimer ou au contraire toujours.

 

Code d'impression :

Ce champ permet de saisir un code qui sera utilisé dans les impressions en remplacement du code de la rubrique.

 

Ligne de regroupement :

Dans la zone bulletin clarifié, ce champ permet de définir le regroupement auquel sera rattaché la rubrique dans le bulletin clarifié.

Les rubriques peuvent être rattachées à des sous-catégories (préfixées SC_) qui elles-mêmes sont associées à des catégories parentes (préfixées CP_).

 

Ce champ est renseigné uniquement sur les rubriques de cotisations et certaines rubriques de commentaires.

Comptabilité

Ignorer dans le transfert comptable :

Cette option permet de ne pas inclure dans le transfert comptable les montants calculés grâce à cette rubrique.

Elle est utile uniquement dans le cas suivant :

- vous avez créé des rubriques uniquement pour faciliter la gestion de votre dossier de paie

- ces rubriques n’ont aucun sens comptable particulier

- et les montants calculés grâce à ces rubriques s’annulent exactement

 

Si cette option est cochée à tort, alors le transfert comptable est incomplet et la comptabilité est erronée.

 

Cocher Ignorer dans le Transfert comptable dans la rubrique COTCHOMAGE conduit à ne pas transférer en comptabilité le montant des cotisations chômage.

 

Régimes, contrats et organismes

Régime :

Ce champ permet de saisir ou sélectionner le régime de cotisation correspondant à la rubrique.

 

Organisme :

Ce champ permet de saisir ou sélectionner l'organisme correspondant à la rubrique.

 

Une pré-sélection des organismes est établie sur l'onglet Courants selon le régime sélectionné sur le champ précédent.

 

Contrat :

Ce champ permet de lier un contrat de prévoyance pour les rubriques de cotisations ayant un régime de type assurance/prévoyance.

Il est utile de renseigner ce champ dès lors que le salarié cotise à la prévoyance sur son bulletin.

Une rubrique ne peut être rattachée qu’à un seul contrat de prévoyance.

 

Type de cotisation établissement :

Ce champ permet de rattacher un type de cotisation établissement pour lequel vous désirez une remontée automatique des montants dans la fiche établissement + onglet Cotisations.

Onglets

Paramétrage :

Cet onglet permet de paramétrer les formules de la rubrique et ses propriétés.

 

Cumuls :

Cet onglet permet de paramétrer les cumuls liés à cette rubrique.

 

Notes :  

Cet onglet permet de saisir une note, dont la gestion est commune à toutes les fiches.

 

Documents associés :

Cet onglet permet d'associer un document en rapport ou non avec la rubrique.

Actions

Ces actions permettent d'accéder aux différentes interactions :

Où est utilisée cette rubrique ?

Qu'utilise cette rubrique ?

Informations

Les suppressions restent possibles tant que la rubrique n'est pas utilisée dans un profil ou dans un bulletin.